Instructions générales de sécurité d’ordre électrique
Les opérations d’ordre électrique effectuées sur les ouvrages électriques doivent être confiées à des personnes qualifiées . Celles-ci doivent , en outre, être formées et habilitées vis-à-vis des risques électriques . Ces règles s’appliquent dès la premières mise sous tension totale ou partielle ou même dès la construction , lorsque des conditions d’environnement créent des risques électriques .
Lorsque ces personnes appartiennent à une entreprise intervenante extérieure à celle dans laquelle elles opèrent , cette entreprise doit être compétente en matière électrique , inscrite en cette qualité au registre du commerce ou des métiers et présenter toute assurance sur la mise en œuvre par son personnel des mesures définies par les normes et les règlements de sécurité .
Les personnes exécutant ces opérations ainsi que celles les dirigeant ou assurant la surveillance doivent avoir reçu une formation et posséder des connaissances relatives aux prescriptions de sécurité particulières adaptées aux types d’opérations à effectuer .
Cette formation , à la charge de l’employeur , est assurée soit par ses propres moyens , soit par un organisme spécialisé.
L’employeur remet , à toute personne habilitée par lui , un carnet de prescriptions complété , si nécessaires , par des consignes particulières et ordres de services .
Les prescriptions concernent les modalités générales d’exécution des opérations , quel que soit le type d’ouvrage selon la nature et l’environnement de cette opération .
Elles sont réparties suivant :
Les travaux hors tension
Les travaux sous tension
Les opérations en fonction de l’environnement électrique
Les manœuvres
Les mesurages
Les essais et vérifications